Procédure devant la Commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux... / Clémence Rémy in Doc'Animation en Gérontologie, 47 (Septembre-Octobre 2014)

Aucun avis sur cette notice. [article]  inDoc'Animation en Gérontologie > 47 (Septembre-Octobre 2014) Titre : Procédure devant la Commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux... Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Rémy, Auteur Année : 2014 Article : p. 29-31 Descripteurs : libertés individuelles Résumé : La loi du 4 mars 2002, dite loi Kouchner (Loi n°2002-303 sur les droits des malades et la qualité du système de santé), a créé un nouveau dispositif de règlement amiable des litiges médicaux, constitué de plusieurs organismes : l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam), la Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed) et les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation. A quoi servent-elles ? Quelles sont les procédures ? Explications. Nature du document : documentaire Niveau : Lycée professionnel [article]

Traité des autorités théologiques et politique / Baruch de Spinoza / Gallimard (1994)

Aucun avis sur cette notice. Titre : Traité des autorités théologiques et politique Type de document : texte imprimé Auteurs : Baruch de Spinoza, Auteur Editeur : Gallimard, 1994 Collection : Folio essais Description : 369 p. Descripteurs : démocratie / institution politique / liberté de pensée / libertés individuelles / morale / philosophie / question philosophique / religion Mots-clés : Spinoza, Baruch : 1632-1677 Résumé : Traité politique dans lequel on démontre de quelle manière on doit instituer une Société où le gouvernement monarchique est en vigueur, de même que celle où les Grands gouvernent, pour qu'elle ne dégénère pas en tyranie, et que la Paix et la Liberté des citoyens demeurent inviolées. Il est impossible de priver les individus de la liberté d'exprimer ce qu'ils pensent. Elle ne menace, en aucun cas non plus, quelque ferveur sacrée que ce soit. Nature du document : documentaire Niveau : Lycée

Exemplaires (1)

Cote	Localisation	Section	Code-barres	Disponibilité
190 SPI	CDI Rez de Chaussée	Documentaire	9782070328420	Disponible

Traité théologico-politique / Baruch de Spinoza / Hatier (1993)

Aucun avis sur cette notice. Titre : Traité théologico-politique Type de document : texte imprimé Auteurs : Baruch de Spinoza, Auteur Editeur : Hatier, 1993 Collection : Profil Description : 80 p. Note générale : lexique Descripteurs : démocratie / institution politique / liberté de pensée / libertés individuelles / morale / philosophie / question philosophique / religion Mots-clés : Spinoza, Baruch : 1632-1677 Résumé : Traité politique dans lequel on démontre de quelle manière on doit instituer une Société où le gouvernement monarchique est en vigueur, de même que celle où les Grands gouvernent, pour qu'elle ne dégénère pas en tyranie, et que la Paix et la Liberté des citoyens demeurent inviolées. Il est impossible de priver les individus de la liberté d'exprimer ce qu'ils pensent. Elle ne menace, en aucun cas non plus, quelque ferveur sacrée que ce soit. Nature du document : documentaire Niveau : Lycée

Exemplaires (1)

Cote	Localisation	Section	Code-barres	Disponibilité
190 SPI	CDI 1er étage	Livre documentaire	007028	Disponible

L'usager et le monde hospitalier : 50 fiches pour comprendre / Odile Derenne / ENSP (2005)

Aucun avis sur cette notice. Titre : L'usager et le monde hospitalier : 50 fiches pour comprendre Type de document : texte imprimé Auteurs : Odile Derenne ; François Ponchon Editeur : ENSP, 2005 Description : 216 p. ISBN/ISSN : 2-85952-869-x Prix : 20,00 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit / hôpital / libertés individuelles / malade / santé publique Résumé : 50 fiches pour comprendre le positionnement de l'hôpital, l'organisation de cette structure et l'usager au sein de cette dernière. Trois parties complémentaires qui participent à la formation initiale ou complémentaire des secteurs sanitaires et sociaux. Nature du document : documentaire Niveau : Lycée

Exemplaires (1)

Cote	Localisation	Section	Code-barres	Disponibilité
362.11 DER	CDI 1er étage	Livre documentaire	1978	Disponible