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> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Guide du PACS / Doustaly, Thomas / Milan (2005)
Titre : Guide du PACS Type de document : texte imprimé Auteurs : Doustaly, Thomas, Auteur Editeur : Milan, 2005 Collection : Les essentiels Description : 63 p. ISBN/ISSN : 2-7459-0042-0 Langues : Français (fre) Descripteurs : famille / homosexualité / législation / mariage / PACS Résumé : Toutes les informations pratiques sur cette nouvelle forme d'union ouverte à tous Nature du document : documentaire Exemplaires (2)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 346.015 DOU CDI 1er étage Livre documentaire 1561 Disponible 306.84 DOU CDI Rez de Chaussée Documentaire 3090 Disponible Hygiène alimentaire : textes généraux / Ed. des journaux officiels (2000)
Titre : Hygiène alimentaire : textes généraux Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. des journaux officiels, 2000 Collection : Journal officiel de la République française num. 1488-1 Description : 437 p. ISBN/ISSN : 2-11-074466-8 Prix : 16,77 Langues : Français (fre) Descripteurs : contrôle sanitaire des aliments / hygiène alimentaire / législation Résumé : Regroupe les textes de base de la réglementation de l'hygiène des denrées animales ou d'origine animale destinées à la consommation, ainsi qu'un certain nombre de textes de portée générale applicables à plusieurs catégories de denrées.
Nature du document : documentaire Niveau : Lycée Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 344.613 CDI 1er étage Livre documentaire 006664 Disponible L'information du patient in L'Infirmière magazine, 368 (Février 2016)
[article]
Titre : L'information du patient Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 41-61 Langues : Français (fre)
in L'Infirmière magazine > 368 (Février 2016)Descripteurs : dossier / droit à l'information / éthique médicale / hôpital / législation / malade / mise à disposition de l'information Résumé : Les législations successives ont renforcé les droits du patient faisant de lui un acteur de sa santé à part entière. Un positionnement qui rebat les cartes et oblige les professionnels à attacher la plus grande importance à l'art et la manière de livrer les informations au patient tout au long de sa prise en charge et de les consigner dans le dossier patient. Une démarche de plus en plus exigente. A cela s'ajoute la propension des malades à se renseigner par eux-mêmes via Internet et les réseaux sociaux. Nature du document : documentaire Niveau : Lycée professionnel [article]Les Institutions en France / Bernard de Gunten / Nathan (2008)
Titre : Les Institutions en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard de Gunten, Auteur Editeur : Nathan, 2008 Collection : Repères pratiques Description : 159 p. ISBN/ISSN : 978-2-09-160637-8 Descripteurs : administration / Assemblée nationale / budget de l'Etat / censure / collectivité territoriale / Etat / France / gouvernement / justice / législation / liberté / mouvement politique / ONU : 1945- / organisation politique / OTAN / parlement / régime politique / Sénat / syndicat / Union européenne / vie politique Résumé : Une page de synthèse par sujet avec en regard une page d'explication qui fait le point, précise ou illustre. L'ouvrage se découpe en six chapitres : L'Etat, la vie politique, l'administration, les collectivités locales, la justice, l'international.
Nature du document : documentaire Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 300 BER CDI 1er étage Livre documentaire 5371 Disponible J'ai le droit ou pas de créer une association dans mon lycée ? / Victor Durand in Phosphore, 438 (Décembre 2017)
[article]
Titre : J'ai le droit ou pas de créer une association dans mon lycée ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Victor Durand, Auteur Année : 2017 Article : p. 71
in Phosphore > 438 (Décembre 2017)Descripteurs : association / élève / législation / lycée Résumé : Comment créer son association quand on est lycéen ? Les démarches ne sont pas les mêmes selon l'âge. Nature du document : documentaire Niveau : Lycée [article]Liberté d'expression : a-t-on le droit de tout dire ? / Daniel Schneidermann / la ville brûle (2015)
PermalinkLa Loi / Gabrielle Radica / Flammarion (2000)
PermalinkLa loi de 1905 / Jean-Michel Ducomte / Milan (2006)
PermalinkLois, contraintes et libertés / Houria Delourme / CNDP (2010) in Textes et documents pour la classe, 1002 (15/10/2010)
PermalinkLois sur le travail in Pour l'Eco : pour agir l'économie compte, 19 (Avril 2020)
PermalinkLa maltraitance : que dit la loi ? / Etienne Bataille in Doc' accompagnement, 8 (Mars-Avril 2017)
PermalinkManagement : 2016, une nouvelle année de changements / Régis Granet in Doc'domicile, 40 (Novembre-décembre 2015)
PermalinkMétaphysique des OGM / Dominique Bourg / Philo éditions (2008) in Philosophie magazine, 021 (07/2008)
PermalinkMini-guide du citoyen / Centre de vulgarisation de la connaissance / Milan (1997)
PermalinkMobilisation vers une prise de conscience ? in L'Infirmière magazine, 388 (Décembre 2017)
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